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Titre : L'intégration des Roms, un défi pour l'Union européenne et ses États membres : Rapport d'information Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Michel Billout (1988-....), Secrétaire Editeur : Sénat Année de publication : 2012 Collection : Rapports du Sénat (Paris), ISSN 1249-4356 Importance : 1 vol. (98 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-136597-1 Prix : 3,50 EUR Note générale : Enregistré à la présidence du Sénat le 6 décembre 2012 Langues : Français (fre) Mots-clés : Bonne pratique ; Bulgarie ; Conseil de l'Europe ; Discrimination ; Europe ; France ; Hongrie ; Inclusion sociale ; Institution européenne ; Politique publique ; Rom migrant ; Roumanie ; Union Européenne L'intégration des Roms, un défi pour l'Union européenne et ses États membres : Rapport d'information [texte imprimé] / France, Auteur ; Michel Billout (1988-....), Secrétaire . - [S.l.] : Sénat, 2012 . - 1 vol. (98 p.) ; 24 cm. - (Rapports du Sénat (Paris), ISSN 1249-4356) .
ISBN : 978-2-11-136597-1 : 3,50 EUR
Enregistré à la présidence du Sénat le 6 décembre 2012
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Bonne pratique ; Bulgarie ; Conseil de l'Europe ; Discrimination ; Europe ; France ; Hongrie ; Inclusion sociale ; Institution européenne ; Politique publique ; Rom migrant ; Roumanie ; Union Européenne Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13D4781 D/145 RAPPORT FNASAT Rapports-mémoires Exclu du prêt Documents numériques
_1URL Gens du voyage / Jean-Paul Delevoye
Titre : Gens du voyage : Rapport fait par Jean-Paul Delevoye (nouvelle lecture) annexe au PV du 14 juin 2000 Sénat / Commission des lois , n°412 Type de document : rapport Auteurs : Jean-Paul Delevoye Editeur : Sénat Année de publication : 2000 Importance : 41 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-103094-7 Prix : 1,22 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Aire d'accueil ; France ; Loi Besson 2000 ; Politique publique ; Projet de loi ; Stationnement Gens du voyage : Rapport fait par Jean-Paul Delevoye (nouvelle lecture) annexe au PV du 14 juin 2000 Sénat / Commission des lois , n°412 [rapport] / Jean-Paul Delevoye . - [S.l.] : Sénat, 2000 . - 41 p.
ISBN : 978-2-11-103094-7 : 1,22 €
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Aire d'accueil ; France ; Loi Besson 2000 ; Politique publique ; Projet de loi ; Stationnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00D185 D/100 DOCUMENT FNASAT Rapports-mémoires Exclu du prêt
Titre : Le stationnement des Gens du Voyage : Les documents de travail du Sénat (série législation comparée n°LC 145), avril 2005 Type de document : texte imprimé Editeur : Sénat Année de publication : 2005 Importance : 33 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-113029-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Allemagne ; Belgique ; Espagne ; France ; Irlande ; Italie ; Législation ; Législation comparée ; Loi Besson 2000 ; Politique publique ; Stationnement ; Suisse ; Union Européenne Le stationnement des Gens du Voyage : Les documents de travail du Sénat (série législation comparée n°LC 145), avril 2005 [texte imprimé] . - [S.l.] : Sénat, 2005 . - 33 p.
ISBN : 978-2-11-113029-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Allemagne ; Belgique ; Espagne ; France ; Irlande ; Italie ; Législation ; Législation comparée ; Loi Besson 2000 ; Politique publique ; Stationnement ; Suisse ; Union Européenne Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05D871 D/112 BROCHURE FNASAT Rapports-mémoires Exclu du prêt Documents numériques
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